Déposée le 4 juillet 2005 par la société SA K.B.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la société SA K.B.B domicilié(e) Route de Challanges, BP 10,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOISSEAUX Jacques SA K.B.B. domicilié(e) Route de Challanges, BP 10,21200 BEAUNE - 21200 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369444.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA K.B.B. - Route de Challanges, BP 10,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 343484879
Monsieur BOISSEAUX Jacques SA K.B.B. - Route de Challanges, BP 10,21200 BEAUNE - 21200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques ; jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie), et toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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